Clauses d'indexation des prix en construction métallique

L'acier, une matière première volatile

Toute entreprise qui transforme de l'acier en grandes quantités est exposée à l'évolution du prix de l'acier. Cela concerne avant tout le secteur du bâtiment, mais aussi de nombreuses entreprises industrielles et leurs fournisseurs. Une prévision à long terme du prix de l'acier est impossible, car les producteurs d'acier dépendent eux-mêmes de matières premières volatiles et ne s'engagent pas sur de longues périodes de livraison. La hausse des prix de l'acier liée à la pandémie de Covid-19 a mis de nombreuses entreprises de transformation de l'acier en grande difficulté en 2021. Des pics de prix similaires s'étaient déjà produits par le passé, par exemple en 2008.

Les entreprises peuvent toutefois se protéger de différentes manières contre le risque d'une hausse des prix de l'acier, par exemple par une couverture au moyen de clauses d'indexation ou par des instruments financiers appropriés.

Selon le secteur, certaines différences plaident en faveur de l'une ou l'autre option.

Clauses d'indexation : tenir compte de l'évolution du prix de l'acier dans le contrat

Commentaire du Dr Peter Hammacher, avocat – médiation – arbitrage à Heidelberg

Les clauses d'indexation des prix permettent de compenser au moins en partie les risques liés à la fluctuation des prix des matières premières sur le marché mondial. Les parties conviennent de transformer des prix unitaires ou forfaitaires fixes en prix variables, en fonction de l'évolution des prix des produits en amont.

Les deux parties peuvent y avoir intérêt : le fournisseur est libéré du risque de hausse des prix et protège ses marges. Il n'a pas à intégrer de majorations pour risque au titre de hausses incertaines du prix des matériaux. Cela réduit le montant de l'offre et profite au donneur d'ordre. Si les prix augmentent, le donneur d'ordre participe toutefois aux surcoûts. À l'inverse, il en va de même en cas de baisse des prix.

Les clauses d'indexation ne sont, du moins en Allemagne, pas réglementées par la loi. Elles doivent être convenues entre les parties. Leur rédaction est laissée aux parties, dans le respect du principe de bonne foi.

Les clauses d'indexation sont généralement exprimées sous forme de formule mathématique, qui met en rapport les valeurs au moment de la phase précontractuelle (p. ex. appel d'offres, remise d'une offre) ou de la conclusion du contrat (p. ex. signature du contrat ou attribution du marché) avec celles au moment de l'exécution du contrat (p. ex. commande, livraison sur le chantier, réception).

Si une marge de tolérance convenue est dépassée, le prix est ajusté. Plus les points de mesure sont proches de la réalité, plus la clause reflète fidèlement les surcoûts dus à la variation de prix. Ainsi, le rapport « calcul de l'offre / paiement de la facture du fournisseur de matériaux » est plus réaliste que le rapport « attribution du marché (éventuellement retardée) / réception des travaux ».

Savoir si et dans quelle mesure les prix ont augmenté est également une question d'appréciation, car il n'existe aucune norme mondiale unique pour mesurer les fluctuations de prix. Les parties doivent donc soit établir leur propre règle (p. ex. la moyenne de trois offres de prix), soit s'accorder sur des relevés établis par des tiers (p. ex. une bourse des matières premières, des fédérations professionnelles, des instituts de statistique).

En Allemagne, pour les marchés publics, on se réfère aux formules du manuel de passation des marchés (Vergabehandbuch) (voir à ce sujet Hammacher, Rasante Erhöhung der Stahlpreise – Hilfe durch Stoffpreisgleitklausel? Bauwirtschaft -1/2021, p. 8, consultable gratuitement ici). Selon la fédération allemande de la construction métallique (Deutscher Stahlbauverband/bauforum Stahl), cela vaut également pour le secteur de la construction métallique. L'appréciation est plus difficile pour la construction de machines et d'installations. Le VDMA e.V. (fédération allemande des constructeurs de machines et d'installations, NdlR) ne donne plus de recommandations ni de renseignements à ce sujet, mais conseille ses membres individuellement.

Comme toujours, parvenir à une répartition équitable des risques dépend de la loyauté entre les partenaires contractuels, de l'habileté de négociation et/ou du pouvoir de marché. Il convient pour cela d'examiner soigneusement la situation juridique et les options. En l'absence de disposition contractuelle, seules s'appliquent les limites légales, notamment le § 313 BGB « Störung der Geschäftsgrundlage » (bouleversement des bases du contrat). Le législateur allemand, suivi par de nombreux tribunaux, a toutefois placé la barre très haut.

À propos de l'auteur invité, Dr Peter Hammacher

Le Dr Peter Hammacher est avocat et compte plus de 30 ans d'expérience professionnelle, notamment dans la construction d'installations et la construction métallique, en conseil, représentation, arbitrage, médiation et séminaires.

Parmi ses publications figure également le « Handbuch der Auftragsabwicklung (lien publicitaire Amazon) », un manuel de gestion des commandes avec modèles de lettres, destiné principalement aux chefs de projet de la construction métallique et de la construction d'installations.

Exemples et modèles de clauses d'indexation

Vous trouverez des explications détaillées et des exemples d'application d'une clause d'indexation basés sur le manuel fédéral allemand de passation et d'exécution des marchés dans les chapitres 2 et 3 de cet article du Dr Hammacher.

Vous trouverez également de très bons modèles de rédaction de clauses d'indexation, facilement utilisables en pratique, auprès de la Chambre économique d'Autriche (WKO) via ce lien (pdf).

Indices adaptés aux clauses d'indexation

Comme l'indique le commentaire du Dr Hammacher ci-dessus, lors de l'application de clauses d'indexation, il faut avant tout déterminer à quel indice elles se réfèrent. Voici une sélection d'indices du prix de l'acier et de bourses de matières premières.

L'alternative du hedging : couvrir le prix de l'acier par des instruments financiers

En dehors du secteur du bâtiment aussi, des matières premières, en particulier l'acier, sont régulièrement achetées et transformées. C'est surtout le cas de la fabrication en grande série. Il n'est alors pas possible d'affecter précisément le prix d'achat au produit vendu. Les contrats de livraison à long terme exigent en outre une stabilité des prix impossible à obtenir lors de l'achat des matières premières. Il faut donc une couverture générale contre la hausse du prix de l'acier.

L'un des moyens d'y parvenir sont les instruments financiers dérivés. L'objectif est de protéger ses propres besoins en acier contre une variation de prix. Cela n'est jamais possible que pour une quantité déterminée à une date déterminée.

Comme l'acier existe sous différentes formes, il n'a été découvert que relativement tard comme sous-jacent pour un produit dérivé. Aujourd'hui, il est possible de conclure des contrats sur différentes nuances d'acier, comme l'acier à béton, le fil machine ou la bande laminée à chaud, sur diverses bourses internationales.

Comment fonctionne le hedging de l'acier ?

La condition préalable à une couverture par produit dérivé est de connaître ses futurs besoins en acier. Ce n'est qu'à cette condition que l'on peut couvrir cette quantité d'acier. Il est bien sûr aussi possible de ne couvrir qu'une partie des besoins et d'assurer ainsi au moins une sécurité partielle des coûts. Prenons un petit exemple :

L'entreprise Stahlbau GRÜN achète chaque mois 1000 tonnes d'acier, qu'elle transforme. Elle a conclu avec ses clients des contrats de livraison à long terme à prix fixes. L'entreprise souhaite se prémunir contre le risque d'une évolution défavorable du prix de l'acier au cours des 12 prochains mois. Pour cela, elle acquiert un instrument financier qui lui donne le droit d'acheter 1000 tonnes d'acier dans un an à un prix fixé aujourd'hui.

À l'issue des 12 mois, Stahlbau GRÜN achète 1000 tonnes d'acier auprès de son fournisseur au prix du marché en vigueur. Parallèlement, l'instrument financier est dénoué. Deux cas de figure sont alors possibles.

1. 1. Si le prix du marché actuel est supérieur au prix fixé dans le dérivé, l'entreprise Stahlbau GRÜN reçoit un paiement correspondant à la différence. Elle a certes payé l'acier physique plus cher, mais reçoit en compensation de ces coûts un paiement issu du dérivé.
   2. Si le prix de l'acier à la date d'échéance est inférieur au prix convenu, Stahlbau GRÜN doit verser la différence à l'émetteur de l'instrument financier. Ces coûts ont toutefois été en grande partie économisés lors de l'achat de l'acier physique.

Il est ainsi possible de se prémunir contre la hausse des coûts et l'évolution du prix de l'acier ne représente plus aucun risque dans le calcul des prix. Une commission est toutefois due à l'émetteur de l'instrument financier. Plus le délai jusqu'à l'échéance est long, plus elle est élevée.

Malheureusement, cette forme de couverture ne convient qu'aux entreprises ayant des besoins importants en acier et disposant des compétences nécessaires en matière de négociation d'instruments financiers.

Les risques du hedging de l'acier

Le hedging suppose que le matériau concerné soit coté sur une bourse de matières premières. Comme on l'a vu au chapitre précédent, seules quelques nuances d'acier y sont négociées. Cet aspect représente un risque important pour les PME, car elles transforment des tôles, profilés et tubes de construction de différentes qualités de matériau qui ne sont pas cotés en bourse. Les prix des matières premières sont certes corrélés, mais ils ne constituent qu'une partie du prix du marché. Les pénuries locales, dues par exemple à des goulets d'étranglement de production ou à des difficultés de livraison, ne sont pas prises en compte. En termes simples : si un constructeur métallique doit fabriquer une structure en tubes sans soudure et que ceux-ci sont justement rares et donc chers, un hedging sur l'une des valeurs citées plus haut ne compensera pas nécessairement la hausse de prix. Ce type de couverture serait donc spéculatif et constituerait un risque supplémentaire. (Cf. Beschaffung Aktuell)

Conclusion : se prémunir contre la hausse des prix de l'acier reste un sujet complexe

Selon votre secteur d'activité et la position de votre entreprise vis-à-vis de vos clients, vous pouvez répercuter d'éventuelles hausses de prix sur vos clients au moyen d'une clause d'indexation.

Pour de nombreuses entreprises, cela ne sera toutefois pas possible, et le recours aux instruments financiers comporte lui aussi des risques. Pour de nombreux cas d'application, notamment dans la construction de machines et d'installations, il manque en outre une valeur de référence adaptée, si bien qu'une prétendue couverture contre l'évolution du prix de l'acier devient vite une opération spéculative.

Les entreprises doivent ici naviguer à vue et veiller à ne pas s'engager sur des durées trop longues.

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